LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON "ACCEPTE" CI-DESSOUS. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "ACCEPTE", VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES TERMES DE LA PRESENTE LICENCE. LA PRﾃ唄ENTE LICENCE Rﾃ烏IE L'UTILISATION DE (1) LA MISE ﾃ\ JOUR DU LOGICIEL ET (2) LA VERSION MODIFIEE DE TOUT LOGICIEL QUI RESULTE DE L'UTILISATION DE LA MISE ﾃ\ JOUR DU LOGICIEL. LA PRﾃ唄ENTE LICENCE MISE ﾃ\ JOUR REMPLACE LE(S) PRECEDENT(S) CONTRAT(S) DE LICENCE LOGICIEL CONTENUS AVEC LE LOGICIEL QUI SONT MODIFIES PAR L'UTILISATION DE LA MISE ﾃ\ JOUR LOGICIEL. SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LESDITS TERMES, CLIQUEZ SUR "DECLINE" ET RETOURNEZ (LE CAS ﾃ韻Hﾃ陰NT) LE LOGICIEL A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ OBTENU. SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSE.
1. Licence. Le logiciel, la documentation y affﾃｩrent et les polices de caractﾃｨres accompagnant la prﾃｩsente Licence qu'ils soient sur disquette, sur mﾃｩmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (la "Mise ﾃ Jour du Logiciel") peuvent ﾃｪtre utilisﾃｩ aux fins exclusives de mises ﾃ jour et/ou extension de tout ou partie de logiciel, documentation et/ou les polices de caractﾃｨres qu'ils soient sur disquette, sur mﾃｩmoire morte (ROM) ou sur tout autre support pour lesquels vous avez un contrat valide d'Apple Computer, Inc. ou sa filiale locale, le cas ﾃｩchﾃｩant (le "Logiciel Cible"). Apple Computer, Inc. ou le cas ﾃｩchﾃｩant, sa filiale locale ("Apple") vous concﾃｨde une licence sur la Mise ﾃ Jour du Logiciel et le Logiciel Cible (l'ensemble dﾃｩnommﾃｩ le "Logiciel Apple"). Vous ﾃｪtes propriﾃｩtaire de la disquette sur laquelle le Logiciel Apple et les polices de caractﾃｨres sont enregistrﾃｩs mais Apple et/ou le(s) Concﾃｩdant(s) d窶僊pple restent propriﾃｩtaires du Logiciel Apple.Le Logiciel Mis ﾃ Jour, la version modifiﾃｩe du Logiciel Cible qui rﾃｩsulte de l'utilisation du Logiciel Mis ﾃ Jour et toute copie que la prﾃｩsente Licence vous autorise ﾃ faire sont rﾃｩgis par les termes de la prﾃｩsente Licence.
2. Utilisations Permises et Limitations. La prﾃｩsente Licence vous autorise :
(i) ﾃ utiliser la Mise ﾃ Jour du Logiciel sur un seul ordinateur dans le but de mettre ﾃ jour une copie du Logiciel Cible;
(iii) ﾃ utiliser la version mise ﾃ jour du Logiciel Cible sur un seul ordinateur dans le but de crﾃｩer des piles HyperCard et des applications autonomes auxquelles vous avez apportﾃｩ une valeur significative;
(iii) ﾃ faire une seule copie du Logiciel Apple et des polices de caractﾃｨres en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde;
(iv) ﾃ installer les extensions HyperCard, dﾃｩnommﾃｩes commandes externes (XCMDS) et fonctions externes (XFCNS), identifiﾃｩes dans la liste ci-jointe (qui ensemble reprﾃｩsentent le "Logiciel Installable"), dans les piles HyperCard et les applications autonomes de votre crﾃｩation ;
(v) ﾃ copier ou faire copier, en un nombre illimitﾃｩ d'exemplaires, le Logiciel Installable, le fichier d'extension de Logiciel Systﾃｨme AppleScript, Apple Event Manager, Scripting Additions, HyperCard Icons et HyperCard Clip Art (l'ensemble dﾃｩnommﾃｩ le "Logiciel Distribuable") comme faisant partie des piles HyperCard et des applications autonomes de votre crﾃｩation et ;
(vi) ﾃ distribuer lesdites copies du Logiciel Distribuable incorporﾃｩes dans les piles HyperCard et les applications autonomes de votre crﾃｩation, dans les limites autorisﾃｩes par la prﾃｩsente Licence.
Les droits qui vous sont confﾃｩrﾃｩs par la prﾃｩsente Licence, sont soumis ﾃ la rﾃｩalisation des conditions ci-dessous. Vous devez :
(vii) reproduire, sur la copie de sauvegarde du Logiciel Apple et sur chacune des copies du Logiciel Distribuable, la mention de droit d'auteur ainsi que toute autre indication de droit de propriﾃｩtﾃｩ figurant sur les copies originales ;
(viii) prﾃｩciser que le Logiciel Apple fait partie des piles HyperCard ou des applications autonomes de votre crﾃｩation dans la documentation applicable et dans la zone ﾂｫ ﾃ propos de ﾂｻ (about box) desdites piles HyperCard ou applications autonomes, conformﾃｩment aux directives d'Apple concernant les marques dﾃｩposﾃｩes par les tiers; et
(ix) ne distribuer le Logiciel Distribuable incorporﾃｩ dans les piles HyperCard ou les applications autonomes de votre crﾃｩation qu'ﾃ des distributeurs ou ﾃ des utilisateurs finals ayant conclu, par ﾃｩcrit, des accords conformes aux termes de la prﾃｩsente Licence qui assurent la protection des droits d'Apple vis-ﾃ -vis du Logiciel Distribuable au mﾃｪme titre que la prﾃｩsente Licence assure la protection de ses droits vis-ﾃ -vis du Logiciel Apple, qui n'accordent qu'un droit non exclusif d'utilisation, sur un seul ordinateur, du Logiciel Distribuable incorporﾃｩ ﾃ votre application, et qui incluent pour le Logiciel Distribuable des clauses d'exclusion de garantie et de limitation de responsabilitﾃｩ identiques en substance ﾃ celles prescrites aux termes de la prﾃｩsente Licence.
Sauf et dans les limites oﾃｹ la loi ou la prﾃｩsente Licence l'autorise, vous ne pouvez pas, en tout ou en partie, dﾃｩcompiler, dﾃｩsosser, dﾃｩsassembler, modifier, louer, prﾃｪter, concﾃｩder des licences, diffuser ou crﾃｩer des produits dﾃｩrivﾃｩs ﾃ partir du Logiciel Apple ou transmettre le Logiciel Apple par un rﾃｩseau ou d'un ordinateur ﾃ un autre.Toutefois, vous pouvez transfﾃｩrer les droits qui vous sont concﾃｩdﾃｩs par la prﾃｩsente Licence, sous rﾃｩserve que vous transfﾃｩriez la documentation y affﾃｩrent, la prﾃｩsente Licence et une copie du Logiciel Apple ﾃ un tiers qui s'engage ﾃ accepter d'ﾃｪtre liﾃｩ par les termes et conditions de la prﾃｩsente Licence et que vous dﾃｩtruisiez toutes les copies du Logiciel Apple en votre possession. LE LOGICIEL APPLE N窶僞ST PAS DESTINE A ETRE UTILISE DANS LE FONCTIONNEMENT D窶僮NSTALLATIONS NUCLEAIRES, DE NAVIGATION AERIENNE, DE SYSTEMES DE COMMUNICATION, OU DE CONTROLE DE TRAFIC AERIEN, DANS LES CAS OU LE DEFAUT DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES DOMMAGES CORPORELS, OU DE GRAVES DOMMAGES ﾃ\ L窶僞NVIRONNEMNENT. La prﾃｩsente Licence sera rﾃｩsiliﾃｩe immﾃｩdiatement et de plein droit, sans notification prﾃｩalable de la part d'Apple, si vous ne vous conformez pas ﾃ l'une quelconque de ses dispositions.
3. Garantie des Supports (le cas ﾃｩchﾃｩant). Apple garantit les supports sur lesquels le Logiciel Apple est enregistrﾃｩ contre tout vice de matiﾃｨre et de main d'oeuvre, sous condition d'une utilisation normale, pendant une pﾃｩriode de quatre-vingt-dix (90) jours ﾃ compter de la date d'achat initiale. Votre seul recours, au titre du prﾃｩsent article se limite, et ceci au choix d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Apple, soit au remplacement du Logiciel Apple, lorsqu'il est retournﾃｩ ﾃ Apple ou ﾃ un reprﾃｩsentant autorisﾃｩ d'Apple avec une copie de la facture. CETTE LIMITATION DE GARANTIE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION ﾃ\ UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITEES ﾃ\ UNE DUREE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS ﾃ\ COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DUREE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'EXPRIMEE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE DE TOUTE AUTRE GARANTIE QUELLE QUE SOIT SA FORME, ORALE, ECRITE, EXPRESSE OU TACITE. APPLE EXCLUT EXPRESSEMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ EGALEMENT AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LEGISLATIONS.
La disposition qui suit n'est applicable que pour la France : l'application de la prﾃｩsente garantie ne pourra vous priver de vos droits ﾃ la garantie lﾃｩgale (en cas de dﾃｩfauts ou de vices cachﾃｩs).
4. Exclusion de Garantie sur le Logiciel Apple. Vous reconnaissez et admettez expressﾃｩment que l'utilisation du Logiciel Apple est ﾃ vos risques et pﾃｩrils. Le Logiciel Apple est fourni 窶弋EL QUEL窶 sans garantie d'aucune sorte, et Apple et le(s) concﾃｩdant(s) d'Apple (aux fins des dispositions des paragraphes 4 et 5, l'expression 窶廣pple窶 dﾃｩsigne collectivement Apple et le(s) concﾃｩdant(s) d'Apple) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT A VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGE. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFERENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTREMENT. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL, COMMUNIQUES VERBALEMENT OU PAR ECRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE POURRA CREER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S窶僊VERAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL (ET NON PAS APPLE NI UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE) LE COUT TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS.
La disposition suivante n'est applicable que pour la France : les prﾃｩsentes ne pourraient vous priver de vos droits ﾃ la garantie lﾃｩgale (en cas de dﾃｩfauts ou de vices cachﾃｩs), dans la mesure oﾃｹ elle trouverait ﾃ s'appliquer.
5. Limitation de Responsabilitﾃｩ. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA NEGLIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCESSOIRES RESULTANT OU RELATIF ﾃ\ LA PRESENTE LICENCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. La seule responsabilitﾃｩ d'Apple envers vous au titre de tout dommage n'excﾃｩdera en aucun cas la somme de deux cent cinquante francs (250FF).
6. Engagement Relatif aux Exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou rﾃｩexporter le Logiciel Apple sauf autorisation par les lois des Etats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple. En particulier mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut ﾃｪtre exportﾃｩ ou rﾃｩexportﾃｩ (i) dans tout pays soumis ﾃ embargo des Etats-Unis (ou ﾃ tout rﾃｩsident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) ﾃ toute personne figurant sur la liste 窶彜pecially Designated Nationals窶 du Ministﾃｨre des Finances des Etats-Unis ou sur le classement 窶弋able of Denial Orders窶 du Ministﾃｨre du Commerce des Etats-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous dﾃｩclarez et garantissez que vous n'ﾃｪtes pas situﾃｩ, sous le contrﾃｴle de, ou ressortissant ou rﾃｩsident d'un pays spﾃｩcifiﾃｩ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnﾃｩes ci-dessus.
7. Gouvernement des Etats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au Gouvernement des Etats-Unis, le Logiciel Apple est classﾃｩ 窶徨estricted computer software窶 tel que ce terme est dﾃｩfini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des Etats-Unis sur le Logiciel Apple sont dﾃｩfinis pas la clause 52.227-19 du FAR.
8. Loi Applicable et Divisibilitﾃｩ du Contrat. Si une filiale Apple est prﾃｩsente dans le pays oﾃｹ vous avez acquis la licence du Logiciel Apple, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par la loi du pays dans lequel la filiale est installﾃｩe. Dans le cas contraire, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par les lois des Etats-Unis et de l'Etat de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la prﾃｩsente Licence est inapplicable, en totalitﾃｩ ou en partie, les autres dispositions de la prﾃｩsente Licence resteront entiﾃｨrement applicables.
9. Entente Complﾃｨte. Cette Licence constitue l'intﾃｩgralitﾃｩ de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords antﾃｩrieurs ou actuels, ﾃｩcrits ou verbaux, ﾃ ce sujet. Aucune modification de cette Licence n'aura quelque effet ﾃ moins d'ﾃｪtre stipulﾃｩe par ﾃｩcrit et signﾃｩe par un reprﾃｩsentant dﾃｻment autorisﾃｩ d'Apple.
APPLE COMPUTER, INC.
LISTE DES FILIALES
PAYS FILIALE
Afrique du Sud Apple Computer (Proprietary) Limited
Allemagne Apple Computer GmbH
Autriche Apple Computer Gesellschaft m.b.H.
Brﾃｩsil Apple Computer Brasil Ltda.
Canada Apple Canada Inc.
Espagne Apple Computer Espana, S.A.
France Apple Computer France S.A.R.L.
Hong Kong Apple Computer International Ltd
Inde Apple Computer International Pte.Ltd.
Irlande Apple Computer (UK) Limited
Italie Apple Computer S.p.A.
Japon Apple Japan, Inc.
Mexique Apple Computer Mexico, S.A. de C.V.
Pays-Bas, Belgique Apple Computer Benelux B.V.
Royaume-Uni Apple Computer (UK) Limited
Singapour Apple Computer South Asia Pte Ltd
Suﾃｨde, Norvﾃｨge, Danemark, Finlande Apple Computer AB
Suisse Apple Computer AG (SA) (Ltd.)
Taiwan Apple Computer Asia, Inc. EA0038
HyperCard XCMDS & XFCNS
Les noms qui suivent sont des XCMDS sauf indications contraires.
